|
Les informations contenues dans le présent site appartiennent à l'Institut de
recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST) qui en détient
les droits de propriété intellectuelle.
Quiconque peut, sans autorisation ni frais, mais à la condition de mentionner la
source, reproduire sous quelque support ou télécharger les documents, données,
compilations et autres oeuvres de ce site, sauf s'il le fait à des fins de
commercialisation.
Dans ce cas, une autorisation préalable de l'IRSST doit être obtenue.
L'IRSST garantit l'intégrité de l'information au moment précis où elle apparaît
dans le site et non ultérieurement.
Elle ne se porte nullement garante de quelque contenu dès que celui-ci est
altéré ou modifié de quelque manière que ce soit.
De plus, en cas de divergence entre un texte officiel et le contenu de ce site,
le texte officiel a préséance.
© Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail, 2001
|